Justices croisées

Pour en finir avec la question des origines

• Prémisses et frémissements. Aux origines de l’appel comme d’abus devant le parlement de Paris sous les premiers Valois ou regards sur l’historiographie 
• L’appel et l’abus. Éléments pour la genèse médiévale d’une procédure 
• L’appel (comme d’abus) dans les registres des officialités champenoises (XVe-début XVIe siècles)
• Des appels comme d’abus avant la lettre ? Recherches dans les registres du parlement de Paris et des grands jours au milieu du XVe siècle
• Appels comme d’abus et élections épiscopales sous Charles VIII. Quelques pistes de recherche
  

La procédure en actes

• L’appel comme d’abus au temps de la Réforme catholique en France
• L’appel comme d’abus dans l’ordre de Cîteaux (XVIIe siècle) 
• Les ordres religieux, le pouvoir royal et l’appel comme d’abus. Éclairages à partir du fonds Harlay (fin XVIIe-début XVIIIe siècles) 
• Le recours à l’appel comme d’abus dans les réclamations contre les vœux de religion (France, XVIIIe siècle) 
• Justice des clercs criminels au XVIIIe siècle. Entre cas privilégié et appel comme d’abus
• L’officialité métropolitaine de Cambrai aux prises avec ses suffragants. Les appels comme d’abus dans l’affaire Lepers, curé débauché (1734-1738)
• Le recursus ad principem dans les Pays-Bas méridionaux sous l’Ancien Régime
  

La construction d'un corpus théorique

• Refuser de penser avec le droit ? La théologie catholique du XVIIe siècle face à l’appel comme d’abus et au recurso de fuerza
• Le Traité des appellations comme d’abus d’Edmond Richer (1623-1626). Contexte rédactionnel et propos ecclésiologique 
• La fabrique de la procédure d’appel comme d’abus. Le Traité de l’appel comme d’abus de Charles Févret
• Dadine d’Auteserre et la réfutation du Traité de l’abus
• L'appel comme d’abus dans l’œuvre de Zeger Bernard van Espen. Principes, contexte, développements
  

Le siècle de l'appel comme d'abus : instrumentalisations politiques

• L'appel comme d’abus, arme du gallicanisme parlementaire ?
• Le jansénisme et l’appel comme d’abus. Éléments pour une histoire en forme de pointillés
• Daniel Jousse et l’appel comme d’abus
• Enquête sur la publication du Traité des appellations comme d’abus d’Edmond Richer en 1763
• La juridiction ecclésiastique, la souveraineté nationale et la loi. L’appel comme d’abus pendant la Révolution (1789-1793)
  

Anne Bonzon est professeure à l'université Paris 8-Vincennes-Saint-Denis et codirectrice du MéMo.

Caroline Galland est maître de conférences à l'université Paris-Nanterre et membre du MéMo.