Le rôle des tiers dans la procédure administrative contentieuse
Le tiers constitue un objet rarement étudié en droit processuel et il n’est envisagé le plus souvent que de manière périphérique par le droit du contentieux administratif. Ce livre prend acte de la diversification des figures et des rôles des tiers et il en interroge leur place dans la relation nouée entre le juge et les parties. Intervenant, observateur, médiateur, témoin, expert, amicus curiae constituent autant de figures désormais familières du procès administratif. Comment leur intervention s’articule-t-elle avec celle du juge administratif ? Quels enjeux leur présence soulève-t-elle ?
Avec le soutien de l’université de Rennes 1 et de l’EA 4640-Institut du droit public et de la science politique (IDPSP) de l’université de Rennes 1.
- Sommairekeyboard_arrow_down
- Le tiers et le litige
- Le tiers et les mesures d’instruction
- Regards croisés d’autres juges
- Auteur(s)keyboard_arrow_down
Hélène Muscat est maître de conférences (HDR) à la faculté de droit et de science politique de l'université de Rennes 1. Ses travaux portent sur le droit administratif et le contentieux administratif. Elle assure la co-direction du master Conseil et contentieux des personnes publiques de l'université de Rennes 1.
- Fiche techniquekeyboard_arrow_downNb de pages : 122Largeur (cm) : 16,5Hauteur (cm) : 24
- Introduction, table des matières, 4e de couverture et autres documentskeyboard_arrow_down