
Les tribunaux criminels sous la Révolution et l'Empire
1792-1811
Allen Robert (aut.)
Par l'introduction du procès par jurés, les Constituants ont cherché à appliquer le concept de souveraineté populaire aux tribunaux criminels. Le but de ce livre est d'explorer le fonctionnement de ces tribunaux et l'enfance turbulente du procès par jurés dans la France révolutionnaire et napoléonienne.
Version Papier
Disponible
22,00 €
Version numérique e-pub
Disponible
6,99 €
Date de parution : 09/06/2005
Collection : Histoire
Domaines :
Histoire, Sciences humaines et sociales., Droit, Histoire contemporaine, Justice et déviance, Révolution française
Histoire, Sciences humaines et sociales., Droit, Histoire contemporaine, Justice et déviance, Révolution française
EAN : 9782753500952
Nb de pages : 324
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La procédure criminelle dans le système judiciaire de 1791
- La phase préparatoire du procès
- La phase décisoire du procès
Le verdict du jury : les acquittements et leurs causes
- Les verdicts
- Les causes des acquittements
- Les structures de la justice
- Les accusés
- Magistrats et défenseurs
- Les preuves
- Les «villageois» dans le jury
- Facteurs de lieux et de temps
Le procès
- Les accusés
- Les défenseurs
- Les magistrats du parquet
- Les témoins
- Les magistrats
- Le jury
Le jury de jugement
- Les conditions censitaires
- La composition des listes
- Les jurés
- La réponse des citoyens
- Les remplaçants
Les procès politiques par jurés
- Les affaires de «crimes contre l'ordre public»
- Les affaires politiques
- La monarchie constitutionnelle
- La Convention et la Terreur
- La Convention thermidorienne
- Le Directoire
- Napoléon
- La Société et l'état révolutionnaire : les jurés face aux conflits politiques
La justice d'exception
- La Terreur
- Le Directoire et Napoléon
