La procéduralisation du droit de l'Union européenne
À l’heure où la prise de décision politique se révèle de plus en plus entravée à l’échelle de l’Union européenne (UE), la réalisation de l’intégration européenne repose sur la création exponentielle des procédures. Apparues et développées dans le domaine du marché intérieur, celles-ci ont progressivement investi tout le champ du droit de l’UE et colonisé la plupart des politiques européennes. Or, la procéduralisation du droit constitue une clé de lecture particulièrement intéressante d’appréhension juridique du processus d’intégration européenne dans ses transformations contemporaines.
Le présent ouvrage a donc pour ambition d’analyser les multiples manifestations du prisme procédural au cœur des politiques de l’UE, met au jour les différentes facettes, notamment historique, théorique et contentieuse, de cette dynamique de procéduralisation du droit de l’Union et s’interroge, de façon transversale, sur ses finalités.
avec le soutien de l’université de Rennes 1 et du laboratoire LexFEIM de l'université Le Havre Normandie
- Sommairekeyboard_arrow_down
Approches transversales de la procéduralisation du droit de l’Union européenne
- Approche théorique et historique
- Approche institutionnelle
La procéduralisation du droit du marché intérieur
- Les précurseurs
- Illustrations sectorielles et bilans
La procéduralisation des politiques de l’Union européenne
- Des politiques aux sources du mouvement de procéduralisation
- Des politiques devenues emblématiques du mouvement de procéduralisation
- La prolifération des outils procéduraux en droit matériel de l’Union
- La procéduralisation du droit de l’Union par les principes structurants et le contentieux
- Auteur(s)keyboard_arrow_down
Sébastien Adalid est professeur de droit public à l’université de Rouen Normandie, membre du Centre universitaire rouennais d’études juridiques (CUREJ).
Frédérique Michéa est maître de conférences en droit public à l’université de Rennes 1, membre de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR / CNRS).
- Fiche techniquekeyboard_arrow_downNb de pages : 484Largeur (cm) : 16,5Hauteur (cm) : 24Tags : procédure, procéduralisation du droit, Union européenne, droit européen, politique européenne, marché intérieur
- Introduction, table des matières, 4e de couverture et autres documentskeyboard_arrow_down