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La naissance de la justice administrative locale

Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols

Produit d’une collaboration entre historiens du droit, historiens, administrativistes et politologues espagnols, italiens et français, cet ouvrage étudie les conseils locaux instaurés dans ces pays dans la première moitié du XIXe siècle pour juger les contentieux administratifs. Il replace les conseils de préfecture dans une histoire longue, étudie les débats doctrinaux que leurs installations, leurs réussites et échecs ont fait naître dans chaque pays et les évolutions législatives différentes qu’ils y ont connues. Il observe enfin leurs rôles, pratiques institutionnelles et politiques propres afin de les replacer dans l’histoire de leurs systèmes administratifs respectifs.

Avec une préface de Jean-Louis Mestre.

Publié avec le soutien de l’université de Rennes 1.

 

2018

Miguel Ángel Chamocho Cantudo et Tiphaine Le Yoncourt (dir.)

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Domaine : Sciences humaines et sociales | Droit

Collection : L’Univers des normes

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Format : 16,5 x 24 cm
Nombre de pages : 352 p.

ISBN : 978-2-7535-7423-6

Disponibilité : en librairie
Prix : 30,00 €

 

  • Sommaire
  • Documents
  • Auteur(s)

Préface de Jean-Louis Mestre

 

  • Justice administrative locale sous les anciennes monarchies bourbonniennes
  • Lois fondatrices de la justice administrative locale et circulation des modèles
  • Évolutions doctrinales et justice administrative locale
  • Composition des conseils de préfecture et de province
  • Compétences contentieuses et consultatives des conseils de préfecture et de province

Miguel Ángel Chamocho Cantudo est professeur d’histoire du droit à l’université de Jaèn, Espagne, et membre de l’IODE (UMR CNRS 6262). Auteur de nombreuses publications et ouvrages sur l’histoire du droit espagnol, il s’est spécialisé ces dernières années dans l’étude des institutions et du droit comparés entre la France et l’Espagne.

Tiphaine Le Yoncourt est maître de conférences en histoire du droit à l’université de Rennes 1 et membre de l’IODE (UMR CNRS 6262). Spécialisée dans l’étude de l’histoire de l’administration française et de son droit, elle a notamment publié avec Grégoire Bigot, L’administration française. Politique, droit et société. 1870-1944, Paris, LexisNexis, 2014 et L’idée de fonds juridique commun dans l’Europe du XIXe siècle, Rennes, PUR, 2014 avec Anthony Mergey et Sylvain Soleil.

 

 

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Presses Universitaires de Rennes - Dernière mise à jour : 12 novembre 2018

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