La parlementarisation des processus d’intégration régionale

Isabelle Bosse-Platière (dir.)
2020

Cet ouvrage dresse un état des lieux comparé de la parlementarisation des processus régionaux d’intégration en Europe, en Afrique et dans les Amériques, afin d’en analyser ses mécanismes juridiques et ses effets. À l’heure où la...

Les données numériques des migrants et des réfugiés sous l’angle du droit européen

Sandrine Turgis (dir.)
2020

Les données numériques des migrants et des réfugiés, entendues notamment comme leurs données à caractère personnel sous format numérique, correspondent à une réalité complexe examinée dans le présent ouvrage sous l’angle du droit européen, à savoir le droit de l’Union européenne, le droit du Conseil...

L’exception en droit de l’Union européenne

Éric Carpano et Gaëlle Marti (dir.)
2019

L’exception, entendue comme technique permettant d’adapter la règle aux variations des circonstances, est omniprésente en droit de l’Union européenne. Cet ouvrage appréhende les grands domaines du droit européen (droit institutionnel, droit matériel,...

Les nouveaux modes de production du droit en droit de l’Union européenne

Brunessen Bertrand (dir.)
2018

L’étude des nouveaux modes de production du droit en droit de l’Union cherche à mettre en lumière la redéfinition du cadre juridique applicable à chaque branche du droit. La sophistication du cadre institutionnel va de pair avec l’élargissement...

Abécédaire de droit de l’Union européenne

2017

Sous la forme atypique d’un abécédaire, l’ouvrage aborde aussi bien de grands problèmes juridiques traditionnels du droit de l’Union européenne que des questions plus actuelles et des contentieux emblématiques de ce droit. Sans prétendre à...